Marque enregistrée - Marque en vigueur

10X15
TEN BY FIFTEEN STRUCTURES

Numéro de dépôt :
4598305
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
10X15 de TEN BY FIFTEEN STRUCTURES

Présentation de la marque 10X15

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par TEN BY FIFTEEN STRUCTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 10X15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est TEN BY FIFTEEN STRUCTURES domicilié(e) 157 Route de la Colle - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque 10X15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10X15 arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

TEN BY FIFTEEN STRUCTURES a également déposé les autres marques suivantes : Ten by Fifteen


TEN BY FIFTEEN STRUCTURES - 157 Route de la Colle - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Location de tentes ; location de bâtiments transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location d'installations pour banquets et réception mondaines lors d'occasions spéciales ; location de vaisselles ; location de chaises et tables.